Droit des accidents

Jean Pol Nijs

 

Accidents de la vie courante

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Un accident est si vite arrivé !


Une seconde d’inattention, et hop ! L’accident ! C’est souvent bête un accident. Un geste que l’on a accompli des milliers de fois, mais aujourd’hui, le couteau glisse, on se coupe. On rate une marche, on dévale l’escalier. Votre fils lance son ballon trop fort et casse la vitre du voisin ! Des frais sont en vue, et les ennuis peuvent arriver vite !

Vous n’y penserez certainement pas, mais un coup de fil à votre avocat peut vous éviter beaucoup d’ennuis…


Il m’arrive, comme à tout le monde, que des amis ou connaissances me parlent de leurs ennuis. Et il n’est pas rare que le professionnel en moi se réveille et trouve une solution à laquelle personne n’avait pensé.


En général, les accidents de la vie courante sont régis par le droit commun (articles 1382 et suivants du code civil) mais il arrive que des lois particulières s’appliquent à un type particulier d’accident (par exemple la loi sur la responsabilité des produits défectueux).


En fonction des cas, il y a donc des législations différentes (qui peuvent, se compléter, se cumuler ou se contredire) et des contrats d’assurance différents dont les clauses peuvent varier à l’infini.


Ma formation, mon métier et ma pratique spécialisée en droits des accidents m’amènent à bien connaître le domaine des assurances. Et il m’arrive souvent d’éplucher les contrats pour trouver quelle assurance pourrait bien intervenir dans tel ou tel cas.


Bien sûr, lorsque votre enfant brise la vitre du voisin, tout le monde pense à faire intervenir l’assurance familiale. Mais il peut aussi arriver que vous soyez couverts par diverses assurances sans même le savoir !


Dans tous les cas, le bon réflexe est toujours de consulter votre avocat. Chez moi, la première consultation est gratuite. Donc cela ne vous coûtera rien, et ne vous engagera à rien non plus. J’examinerai le cas et vous dirai si cela vaut la peine d’intenter une action. De plus, si votre contrat d’assurance dispose d’une protection juridique, une éventuelle procédure ne vous en coûterait rien.

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